Règlement du personnel du Commun de La Massana, du 22-06-2010 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8.
Dispositions complémentaires. Lorsque les autorisations d'absence peuvent coïncider avec la période de congés payés, un arrêt maladie, ou pour toute absence autorisée, la personne ne pourra pas en bénéficier. Toutes les autorisations d'absence sont dûment enregistrées dans le système informatique de gestion du Département des Ressources humaines. Le prix horaire est déterminé selon le calcul du salaire de douze mois, divisé par 52 semaines et divisé par 40 heures. À cet effet, sont pris en compte les éléments salariaux de base de rémunération, complément de poste, complément de réajustement.
Art. 8 du Règlement du personnel du Commun de La Massana, du 22-06-2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.