Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 3.

Horaires. Les horaires sont approuvés par la Junta de Govern sur proposition préalable du Département des Ressources humaines. Ces horaires sont fixés en fonction des besoins du service.

En vigueur depuis le 01/07/2010 · texte original · Règlement du personnel du Commun de La Massana, du 22-06-2010 (BOPA 2010-06-30) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 3 du Règlement du personnel du Commun de La Massana, du 22-06-2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-06-22/reglament-personal-comu-massana/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.