Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

l’entrada en vigor d’aquesta norma queda derogat el Decret d’aprovació del Reglament regulador del Comitè de Gestió de l’Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya, del 27 de juliol del 2005.

En vigueur depuis le 13/08/2009 jusqu'au 14/07/2011 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 (BOPA 2009-08-12) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/07/2011

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011 (BOPA 2011-07-13)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009, dans sa rédaction en vigueur au 13/08/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-08-05/reglament-regulador-comite-gestio-escola/dd-1?data=2009-08-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.