Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi portant création de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 14-12-95 développement partiel
Ce que dit le préambule
De conformitat amb el que estableix la Llei de creació de l’Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya, del 14 de desembre de 1995, es va regular la composició i el funcionament del Comitè de Gestió
Article 1 abrogé des del 14/07/2011 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011)
Article 2 abrogé des del 14/07/2011 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011)
Article 3 abrogé des del 14/07/2011 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 14/07/2011 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011)