Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 3

Funcionament Les decisions del Comitè de Gestió s’han d’adoptar per majoria simple dels presents i són immediatament executives.

En vigueur depuis le 13/08/2009 jusqu'au 14/07/2011 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 (BOPA 2009-08-12) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/07/2011

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011 (BOPA 2011-07-13)

Comment le citer

Art. 3 du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009, dans sa rédaction en vigueur au 13/08/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-08-05/reglament-regulador-comite-gestio-escola/art-3?data=2009-08-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.