Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2 abrogé depuis le 14/07/2011 (Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011).

En vigueur depuis le 14/07/2011 · abrogation · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 06-07-2011 (BOPA 2011-07-13) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 2 du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-08-05/reglament-regulador-comite-gestio-escola/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.