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← Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études supérieures effectuées à l'étranger, du 25 mars 2009

Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études supérieures effectuées à l'étranger, du 25 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 5

Requisits per al reconeixement acadèmic Per al reconeixement de títols acadèmics d'ensenyament superior cal que no hi hagi diferències substancials amb relació als requisits d'accés als cicles d'ensenyament superior, les competències i la càrrega de l'haver acadèmic dels estudis d'ensenyament superior, entre els títols presentats i els definits en el Marc nacional de titulacions d'ensenyament superior.

En vigueur depuis le 02/04/2009 jusqu'au 05/03/2014 · texte original · Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études supérieures effectuées à… (BOPA 2009-04-01) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 05/03/2014

Source : Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement… (BOPA 2014-03-05)

Comment le citer

Art. 5 du Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études supérieures effectuées à l'étranger, du 25 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 02/04/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-25/reglament-reconeixement-titols-convalidacio-peri/art-5?data=2009-04-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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