Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études supérieures effectuées à l'étranger, du 25 mars 2009
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi 12/2008, du 12 juin, sur l'organisation de l'enseignement supérieur développement partiel
· art. 32
Ce que dit le préambule
Aquest Reglament, d'acord amb el que estableix l'article 32 de la Llei d'ordenació de l'ensenyament superior i l'article 2 de la Llei d'aprovació de creació de la Universitat de les Valls, regula les condicions i el procediment per al reconeixement de títols
- Loi 23/2008, du 30 octobre, portant autorisation de la création de l'Université des Vallées développement partiel
· art. 2
Ce que dit le préambule
Aquest Reglament, d'acord amb el que estableix l'article 32 de la Llei d'ordenació de l'ensenyament superior i l'article 2 de la Llei d'aprovació de creació de la Universitat de les Valls, regula les condicions i el procediment per al reconeixement de títols
Chapitre premier. Généralités
Article 1 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 2 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 3 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Chapitre deuxième. Reconnaissance des diplômes étrangers d'enseignement supérieur à des fins académiques
Article 4 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 5 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 6 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 7 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 8 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Chapitre troisième. Reconnaissance aux fins d'un poste de travail
Article 9 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 10 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 11 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 12 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 13 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Chapitre quatrième. Validation d'études étrangères par des périodes d'études d'enseignement supérieur andorranes
Article 14 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)
Article 15 abrogé des del 05/03/2014 (Règlement relatif à la reconnaissance des diplômes et à la validation des périodes d'études de l'enseignement supérieur, du 26 février 2014)