MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 5.

Calendrier et horaires 5.1. Calendrier Le calendrier est établi en fonction du calendrier des fêtes fixé en séance du Commun, conformément à la réglementation correspondante du Gouvernement. En tout état de cause, la Crèche reste fermée dans les cas suivants :

1. Quinze (15) jours pour congés payés.

2. Pendant les jours fériés qui doivent obligatoirement être célébrés conformément au calendrier officiel du Commun d'Escaldes-Engordany. 5.2. Horaires La Crèche accueille les enfants dans les plages horaires suivantes :

1. Du lundi au vendredi de 8.00 à 20.00 heures.

2. Le samedi de 8.00 à 13.30 heures, sauf les jours fériés et les deux semaines de congés payés. Les roulements sont établis par la Direction en fonction des besoins du service.

En vigueur depuis le 25/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 5 du Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-escoles-bressol-comu/art-5

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration