Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Champ d'application
a) Champ personnel Sont soumis au présent règlement de régime intérieur le/la responsable de la Bibliothèque, le personnel adjoint et les usagers de celle-ci.
b) Champ physique Le présent règlement s'applique aux installations de la Bibliothèque, tant dans ses espaces intérieurs qu'extérieurs. Il s'applique également dans le cadre de toutes les activités organisées par la Bibliothèque.
Art. 2 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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