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← Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 16

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 16.

Règles générales du service de prêt

1. Chaque usager peut emprunter un maximum de trois documents imprimés : livres, revues ou matériel complémentaire de la Bibliothèque, et un maximum de deux documents audiovisuels ou sonores.

2. Les délais de restitution sont de 21 jours pour les documents imprimés et de 15 jours pour les vidéos et le matériel sonore, prorogeables deux fois pour autant qu'il n'y ait aucune réservation. La prorogation peut être demandée par téléphone ou par courrier électronique.

3. La Bibliothèque autorise des prêts spéciaux pour les entités ; dans ces cas, le service de prêt d'audiovisuel est gratuit, il est seulement demandé qu'une personne se porte responsable du matériel prêté. La période de prêt peut aller jusqu'à 30 jours et 10 documents.

4. Tous les documents prêtés doivent être restitués le jour fixé, à l'exception de ceux prorogés pour fluidifier le prêt.

En vigueur depuis le 26/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 16 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-biblioteca-comunal-escaldes/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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