Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14.
Conditions d'exposition L'emplacement des véhicules au Musée national de l'automobile, ainsi que la forme, les conditions d'exposition et l'éventuel équipement en éléments muséographiques, relèvent du/de la chef de l'Unité des musées et monuments ou de la personne qui exerce ses fonctions, avec le conseil de la Commission technique pour les contenus techniques.
Art. 14 du Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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