Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 11 juin 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 16
El ministeri responsable de la caça expedeix, per a cada component de la colla, una anella personal i només transferible dins la colla.
En vigueur depuis le 19/06/2008
· texte original
· Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 11 juin 2008 (BOPA 2008-06-18)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 16 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 11 juin 2008, dans sa rédaction en vigueur au 19/06/2008.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-06-11/reglament-gestio-caca-isard/art-16?data=2008-06-19
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.