Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

reglament entra en vigor el mateix dia de la seva publicació al Butlletí Oficial. Canillo, 24 d'abril de 2008 P.O. del Comú La Secretària general Núria López i Sellés El Cònsol major Enric Casadevall Medrano

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/05/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/df-1?data=2008-05-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.