Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Aquest

Reglament deroga tota disposició d'igual o inferior rang que s'hi oposi.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/05/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/dd-1?data=2008-05-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.