Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7.
Objectif général Il s'agit d'un service destiné à répondre aux besoins ponctuels des familles de la paroisse, afin de faciliter la conciliation de la vie personnelle et familiale.
Art. 7 du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/art-7
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.