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← Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008

Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 5.

Inscriptions Les inscriptions doivent être formalisées à l'Esplai, au moyen d'un formulaire normalisé, accompagnées de la copie de l'assurance extrascolaire en vigueur. Elles doivent être effectuées une semaine avant la date demandée, afin de pouvoir ajuster l'organisation du personnel, planifier les activités et le service de cantine. Pour l'acceptation de l'inscription, les résidents de la paroisse ont toujours la priorité.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 5 du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/art-5

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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