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← Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008

Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Objectif général L'Espace de loisirs « Els Estels de Canillo » est un service destiné aux enfants âgés de 3 à 13 ans, qui a pour objectif de collaborer à leur éducation, pendant le temps de loisirs et dans le développement de leurs responsabilité à l'égard des études. Il vise à promouvoir et à coordonner des actions et des activités éducatives et de loisirs, en facilitant le développement psychomoteur, affectif et social.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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