Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria El

present Reglament deroga el Reglament de funcionament del Comitè Consultiu del Parc natural de la Vall de Sorteny del 28 de desembre del 2001, publicat al BOPA núm. 2 de l'any 2002.

En vigueur depuis le 07/04/2008 · texte original · Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 (BOPA 2008-03-12) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/04/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-02-29/reglament-funcionament-comite-consultiu-parc/dd-1?data=2008-04-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.