Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final El

present Reglament entrarà en vigor al cap de quinze dies de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra." Ordino, 29 de febrer del 2008 P.O. del Comú La Secretària General Zita Barrio López Vist i plau El Cònsol Major Bonaventura Espot Benazet

En vigueur depuis le 07/04/2008 · texte original · Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 (BOPA 2008-03-12) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/04/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-02-29/reglament-funcionament-comite-consultiu-parc/df-1?data=2008-04-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.