Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Domicile Son siège social est situé Av. Sant Antoni, 29, à la Massana. En ce qui concerne l'accès à l'équipement, il est établi qu'il est ouvert à tout citoyen retraité ou pensionné, ainsi qu'à son conjoint ou aux personnes unies à celui-ci par une relation affective analogue, appartenant au collectif des personnes âgées.
Art. 2 du Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.