MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007

Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 20

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 20.

La formation relative à la paroisse

1. Les contenus minimaux de la formation relative à la paroisse sont les suivants : Au niveau théorique : Objet et environnement de l'agent de circulation communal et du Service de la circulation Le Commun : organisation, fonctionnement et autorités Institutions nationales et autorités. Réglementation communale. La paroisse : géographie et histoire. Introduction à la législation concernant l'activité professionnelle de l'agent de circulation. Au niveau pratique : Uniforme Signalisation et régulation de la circulation Interventions Lieux d'intervention Accueil des citoyens

En vigueur depuis le 19/12/2007 · texte original · Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007 (BOPA 2007-12-19) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 20 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-12-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-20

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration