Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Encamp, du 8 novembre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 78
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 78.
Catégories Selon la nature des faits susceptibles de motiver leur attribution, les médailles d'honneur peuvent être des types suivants :
a) Du mérite professionnel
b) Du Commun d'Encamp (distinction professionnelle)
c) De la Commission interparoissiale des Services du Circulation
Art. 78 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Encamp, du 8 novembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.