Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

l'entrada en vigor d'aquest Reglament, queden derogades totes les disposicions del mateix o inferior rang que s'hi oposin, en concret el Reglament i Projecte d'Esbarjo del Llaç d'Animació "Els Marrecs" del Pas de la Casa publicat al BOPA núm. 75, de data 6 de desembre del 2000.

En vigueur depuis le 10/10/2007 jusqu'au 11/12/2025 · texte original · Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007 (BOPA 2007-09-19) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 11/12/2025

Source : Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 (BOPA 2025-12-10)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 10/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-09-06/reglament-regim-intern-projecte-esbarjo/dd-1?data=2007-10-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.