Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 2 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 3 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 4 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 5 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 6 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 7 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 8 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 9 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 10 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 11 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 12 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 13 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 14 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 15 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 16 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 17 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 18 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 19 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 20 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Article 21 abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)
Disposition finale première abrogé des del 11/12/2025 (Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025)