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← Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007

Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 20

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 20

Instal·lacions i material El Llaç d'Animació disposa de les instal·lacions següents: Quatre classes; menjador, petita cuina, lavabos d'infants, lavabos del personal, sala polivalent i sala de personal. Les instal·lacions, material de construcció i decoració, equipament, mobiliari, mecanismes, il·luminació, etc. són apropiats per infants, d'acord amb les normatives vigents.

En vigueur depuis le 10/10/2007 jusqu'au 11/12/2025 · texte original · Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007 (BOPA 2007-09-19) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 11/12/2025

Source : Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 (BOPA 2025-12-10)

Comment le citer

Art. 20 du Règlement intérieur et projet de loisirs du Centre d'animation Els Marrecs du Pas de la Case, du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 10/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-09-06/reglament-regim-intern-projecte-esbarjo/art-20?data=2007-10-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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