Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5.
La période de chasse de l'isard est fixée par décret.
En vigueur depuis le 14/06/2007
· texte original
· Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 (BOPA 2007-06-13)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 5 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-06-06/reglament-gestio-caca-isard/art-5
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.