Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4.
On entend par équipe un groupe de 30 chasseurs au maximum qui chassent l'isard de manière conjointe.
En vigueur depuis le 14/06/2007
· texte original
· Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 (BOPA 2007-06-13)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 4 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-06-06/reglament-gestio-caca-isard/art-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.