Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 28
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 28.
Les horaires de la salle d'exposition sont ceux qui figureront dans un endroit visible de la salle d'exposition ou de ses abords. Toutefois, dans le cas de groupes scolaires ou de groupes de plus de 10 personnes, il peut être demandé, après demande téléphonique et avec l'accord du responsable de la salle d'exposition, l'ouverture de la salle pour effectuer une visite de l'exposition accompagnés du responsable. Utilisation des installations, des espaces et du matériel propriété du Commun
Art. 28 du Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-05-31/reglament-sala-exposicions-comu-massana/art-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.