Article 12

Article 12.

Emblèmes et insignes

a) Emblèmes.

1. Les emblèmes ont pour finalité l'identification extérieure des personnes qui font partie du corps du Service de la circulation.

2. Il existe trois types d'emblème :

a) la plaque et le numéro d'agent.

b) l'emblème de la casquette.

c) les emblèmes de bras.

3. Seuls les emblèmes autorisés peuvent être utilisés.

4. La plaque est l'emblème qui identifie extérieurement les membres du Service de la circulation, et doit être portée en permanence sur la partie supérieure de la poitrine, centrée sur la poche gauche du blouson, de la veste courte ou de la chemise, ou à un endroit similaire sur les autres pièces dépourvues de poche.

5. Le numéro d'agent est porté centré sous la plaque ou sur la plaque elle-même.

6. L'emblème de bras institutionnel est porté sur la manche gauche.

b) Insignes de grade.

1. Les insignes de grade indiquent la catégorie hiérarchique des différents supérieurs hiérarchiques du Service de la circulation.

2. Ces insignes et leur emplacement, pour chacune des échelles et chacun des postes, sont ceux qui sont déterminés.