Règlement régissant la gestion des déchets sanitaires, du 17 janvier 2007 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe I.
Liste des maladies infectieuses et contagieuses transmissibles par des agents pathogènes que peuvent contenir les déchets sanitaires infectieux Déchets sanitaires infectieux Maladies Déchets contaminés par : Fièvres hémorragiques virales : Fièvre de Congo-Crimée Fièvre de Lassa Marburg Ebola Fièvre argentine (Junin) Fièvre bolivienne (Machupo) Complexe encéphalique transmis par des arthropodes vecteurs (arbovirus) : Absettarow Hanzalova Hypr Kumlinge Kianasur forest disease Fièvre d'Omsk Russian spring-summer encephalitis Tous Brucellose Pus Diphtérie diphtérie pharyngée : sécrétions respiratoires diphtérie cutanée : sécrétions de lésions cutanées Choléra Fèces Encéphalite de Creutzfeldt-Jakob Liquide céphalorachidien, tissu nerveux et lymphatique Morve Sécrétions de lésions cutanées Tularémie Tularémie pulmonaire : sécrétions respiratoires Tularémie cutanée : sécrétions de lésions cutanées Charbon Charbon cutané : pus Charbon d'inhalation : sécrétions respiratoires Peste Peste bubonique : pus Peste pneumonique : sécrétions respiratoires Rage Sécrétions respiratoires Fièvre Q Sécrétions respiratoires Tuberculose active Sécrétions respiratoires
Annexe 1 du Règlement régissant la gestion des déchets sanitaires, du 17 janvier 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-01-17/reglament-es-regula-gestio-residus/annex-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.