Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à l'année scolaire 2006-2007, du 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition additionnelle deuxième
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposició addicional segona
El cicle de gestió corresponent al curs escolar 2005-2006 no computa a cap dels efectes previstos en el present Reglament.
Disposition additionnelle deuxième du Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement pour le cycle correspondant à l'année scolaire 2006-2007, du 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 03/11/2006.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-10-25/reglament-aplicacio-operativa-sistema-gestio/da-2?data=2006-11-03
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.