Règlement du 13-9-2006 de la cartographie cadastrale, du 13 septembre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 2.
Spécifications techniques de la cartographie cadastrale Télécharger le document Télécharger le document Table des couleurs : Code de couleur (CO) Rouge (Red) Vert (Green) Bleu (Blue) noir bleu vert rouge gris saumon orange fuchsia 0 0 0 255 194 255 255 255 0 0 255 0 194 224 127 0 0 255 0 0 194 207 0 255 Table des épaisseurs : Code d'épaisseur (WT) Taille sur le papier 0 1 2 0,15 mm 0,25 mm 0,40 mm Table des styles de ligne : Styles de ligne Tracé Non tracé Tracé Non tracé Tracé Non tracé continue discontinue tiret-point-tiret 1.5 1.5 1.0 1.0 point 1.0 1.5
Annexe 2 du Règlement du 13-9-2006 de la cartographie cadastrale, du 13 septembre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-09-13/reglament-cartografia-cadastral/annex-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.