Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 19
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 19.
Eau sanitaire froide et chaude
a) L'approvisionnement en eau doit se faire à partir du réseau de distribution public.
Les matériaux des canalisations d'eau sanitaire, chaude ou froide doivent être en cuivre ou en plastique homologués pour l'usage auquel ils sont destinés.
L'utilisation d'éléments en fer est totalement interdite.
Les circuits d'eau destinée à la consommation humaine doivent être dotés d'un dispositif permettant de garantir la potabilité de l'eau, situé juste après le raccordement principal.
Toutes les mesures nécessaires doivent être adoptées, tant en ce qui concerne les matériaux que les parcours de l'installation, afin d'éviter la corrosion des tuyaux et d'en faciliter au maximum l'entretien et la réparation.
Toutes les canalisations doivent être isolées thermiquement afin d'éviter les pertes de chaleur ou de froid.
Le coefficient de pertes calorifiques doit être inférieur à 2W/m 2 C. Le coefficient de pare-vapeur pour l'isolation des tuyaux d'eau froide ou réfrigérée supérieur à 5000. S'il s'agit d'une isolation en mousse élastomère, celle-ci ne doit pas avoir utilisé de CFC comme agent moussant.
Aux entrées de tous les locaux alimentés en eau, doivent être installés un robinet d'arrêt et un autre robinet individuel pour chaque appareil ou zone afin de permettre la fermeture en cas de panne.
Afin d'éviter le gaspillage de l'eau, doivent être utilisés des réservoirs de chasse à volume réduit et à double débit, ainsi que des mousseurs sur les robinets, qui doivent être à fermeture temporisée.
Les robinets temporisés doivent équiper l'ensemble du bâtiment (lavabos, éviers, fontaines, douches), à l'exception des robinets de la cuisine, des laboratoires et des locaux de nettoyage.
Tous les éviers doivent permettre le mélange d'eau froide et chaude au moyen d'un système à commande unique.
b) Pour la production d'eau chaude, il est nécessaire d'installer une chaudière indépendante et un échangeur en acier inoxydable.
Il est nécessaire de produire au moins 50 % de l'eau chaude sanitaire au moyen de systèmes exploitant des énergies renouvelables, telles que l'énergie solaire.
Ce pourcentage est calculé sur la période scolaire, de septembre à juin, inclus.
Le matériau intérieur des ballons de stockage doit être en acier inoxydable.
Afin d'éviter la corrosion intérieure et d'en permettre la protection active, les ballons de stockage doivent disposer d'une cathode.
Les circuits d'eau chaude sanitaire doivent comporter un dispositif automatique et de protection permettant de garantir l'approvisionnement aux températures suivantes : Sanitaires et douches : 40º au maximum Cuisine : train de lavage 50º au minimum Température de conservation dans les ballons de stockage : entre 60º et 65º Les circuits d'eau chaude sanitaire doivent disposer d'un circuit de retour garantissant la circulation ininterrompue de l'eau dans tous les circuits.
La capacité minimale des ballons de stockage d'eau chaude doit être de 1.000 litres.
Les récipients doivent disposer d'un trou d'homme permettant d'effectuer le nettoyage intérieur.
Les installations d'eau chaude sanitaire doivent être dotées d'un système permettant d'élever la température du circuit jusqu'à 70ºC afin de lutter contre la légionelle et, en même temps, de garantir le retour à la température de fonctionnement une fois l'entretien terminé.
Art. 19 du Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-19/reglament-construccio-equipaments-centres-enseny/art-19
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.