Article 16

Article 16.

Sécurité À l'intérieur, les systèmes constructifs susceptibles de provoquer d'éventuelles chutes de matériaux doivent être évités au maximum. Des protections ou des barrières contre la chute de personnes ou d'objets doivent être prévues. Il convient de s'efforcer de ne pas créer de dénivellations sur les surfaces horizontales et de limiter au maximum les angles dans les aires de jeu et de circulation. Les dénivellations de plus de 60 centimètres doivent comporter un élément de protection contre les chutes (garde-corps ou allège de fenêtre) d'une hauteur minimale de 130 centimètres. Les garde-corps ne peuvent comporter d'éléments permettant l'escalade à moins de 90 centimètres du sol ni le passage d'une sphère de 12 centimètres de diamètre entre les différents éléments qui les composent. Les garde-corps des escaliers des établissements destinés à l'enseignement maternel et primaire doivent disposer d'une main courante à une hauteur de 70 cm et d'une autre située à 90 cm. Les escaliers d'une largeur égale ou supérieure à 140 cm doivent être munis desdites mains courantes des deux côtés. La section des mains courantes doit être l'équivalent de 4 ou 5 centimètres.