Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 71
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 71.
Insignes de grade
1. Les insignes de grade indiquent la catégorie hiérarchique des différents gradés du Service de la circulation.
2. Ces insignes et leur emplacement, pour chacune des échelles et des fonctions, seront ceux qui seront déterminés.
Art. 71 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-71
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.