Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 70
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 70.
Emplacement des emblèmes et insignes
1. La plaque est l'emblème qui identifie extérieurement les membres du Service de la circulation, et elle doit être portée en permanence sur la partie supérieure de la poitrine, centrée sur la poche gauche du blouson, de la veste courte ou de la chemise, ou à un endroit similaire sur les autres pièces qui n'ont pas de poche.
2. Le numéro d'agent sera porté centré sous la plaque ou sur la plaque elle-même.
3. L'écusson de bras corporatif sera porté sur la manche gauche. Chaque Section pourra porter sur la manche droite son propre emblème, le cas échéant.
Art. 70 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.