Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 69
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 69.
Emblèmes
1. Les emblèmes ont pour finalité l'identification externe des personnes faisant partie du collectif du Service de circulation.
2. Il existe trois types d'emblème :
a) la plaque et le numéro d'agent
b) l'emblème de la casquette
c) les emblèmes du bras
3. Seuls les emblèmes autorisés peuvent être utilisés.
Art. 69 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-69
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.