Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

l'entrada en vigor de la present norma queda derogat el Decret d'aprovació del Reglament regulador del Comitè de Gestió de l'Escola de Formació de Professions Esportives i de Muntanya, del 4 d'abril del 2002.

En vigueur depuis le 04/08/2005 jusqu'au 13/08/2009 · texte original · Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet… (BOPA 2005-08-03) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 13/08/2009

Source : Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 5 août 2009 (BOPA 2009-08-12)

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement régissant le Comité de gestion de l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 27 juillet 2005, dans sa rédaction en vigueur au 04/08/2005.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-07-27/reglament-regulador-comite-gestio-escola/dd-1?data=2005-08-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.