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← Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005

Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3.

Organigramme de fonctionnement L'organigramme de fonctionnement de la crèche est le suivant : Commun de Sant Julià de Lòria Direction Équipe éducative et de service du centre Cuisine Auxiliaires de nettoyage Personnel

En vigueur depuis le 11/05/2005 · texte original · Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 (BOPA 2005-05-11) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-04/reglament-funcionament-escola-bressol-sant/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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