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Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2.

Objet La crèche a pour objet d'offrir aux parents des enfants un service qui favorise le développement individuel de chaque enfant, qui lui permette d'acquérir les conditions requises de base pour accéder à la scolarité et qui favorise l'intégration de l'enfant dans la culture andorrane, le tout sans discrimination d'aucune sorte. Les orientations éducatives et pédagogiques seront suivies selon l'âge des enfants.

En vigueur depuis le 11/05/2005 · texte original · Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 (BOPA 2005-05-11) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-04/reglament-funcionament-escola-bressol-sant/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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