Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 4

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 4.

Répartition des enfants La crèche accueille des enfants de 3 mois à 3 ans, répartis de la manière suivante : Bébés : 3 mois à 6 mois Moyens : 6 mois à 18 mois Grands : 18 mois à 36 mois Pour effectuer un changement de classe, il est tenu compte du développement individuel de chaque enfant. À cet égard, il est considéré qu'un enfant peut passer d'un groupe classe à un groupe supérieur lorsque son développement psychomoteur et intellectuel le permet.

En vigueur depuis le 11/05/2005 · texte original · Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 (BOPA 2005-05-11) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 4 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-04/reglament-funcionament-escola-bressol-sant/art-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.