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Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Fonctions des crèches et, concrètement, de la crèche Les crèches ont une fonction sociale et éducative et ne se substituent en aucun cas à la famille. Il est fermement considéré qu'elles ont une incidence directe et très importante sur la santé physique et émotionnelle de l'enfant et sur son développement social et intellectuel ; en définitive, leur fonction primordiale est éducative. Telles sont les fonctions de base du projet institutionnel de la crèche, qui est créée par Décret du Commun de Sant Julià de Lòria de ce jour et dont le fonctionnement est régi par le présent Règlement.

En vigueur depuis le 11/05/2005 · texte original · Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 (BOPA 2005-05-11) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-04/reglament-funcionament-escola-bressol-sant/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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