Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Classification Classification des travaux aériens, selon le document 9408-AN/922 (Manuel du travail aérien de l'OACI).
A. Traitements aériens Traitements agricoles et forestiers, travaux aériens d'arrosage et de pulvérisation de produits chimiques (utilisation d'insecticides, d'herbicides, de fongicides, de fertilisants, d'engrais).
Traitements industriels : arrosage et pulvérisation de produits chimiques sur des installations industrielles ou de construction.
B. Photographie Photographie et prise de vues aériennes.
C. Observation et patrouille Observation, inspection et surveillance : forêts, récoltes, bassins hydrographiques, lignes électriques, routes, travaux et installations, déversements polluants, circulation, frontières, météorologie et autres.
D. Transport de matériel et largage d'eau Levage, suspension, positionnement, déplacement par hélicoptère de matériaux et d'équipements destinés à la construction et à l'industrie en général vers ou depuis des zones d'accès très difficile ou impossible par tout autre moyen.
Lutte contre les incendies au moyen d'hélicoptères qui transportent/larguent de l'eau, au moyen d'hélicobaquets, de réservoirs ventraux ou d'autres systèmes.
Autres activités de travail aérien effectuées par hélicoptère pour aider la construction et l'industrie en général.
E. Publicité Publicité aérienne.
F. École Formation et entraînement au pilotage.
G. Vols touristiques Il s'agit de vols de passagers qui n'impliquent pas de transport entre des héliports différents, l'origine et la fin du vol devant se situer au même point.
H. Déclenchement d'avalanches L'utilisation d'hélicoptères pour le déclenchement d'avalanches est régie par un règlement spécifique, cette activité devant être prévue dans son manuel d'exploitation, AOC.
Art. 15 du Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-10-13/reglament-operadors-aeris/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.