Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12.
Manuel d'entretien L'exploitant doit tenir à jour un manuel approuvé de l'organisme d'entretien de l'exploitant. Ce Manuel doit contenir :
a) Le nom du titulaire responsable du système d'entretien.
b) Les procédures à suivre pour s'acquitter de la responsabilité en matière d'entretien.
c) Le Manuel d'entretien et tout amendement ultérieur doivent être approuvés par l'AAA. L'exploitant doit adapter le contenu du Manuel de l'organisme d'entretien aux dispositions de l'annexe 2 du présent Règlement. Les manuels d'entretien en vigueur, approuvés par les autorités aéronautiques des États membres de l'OACI où les aéronefs sont immatriculés, sont homologués, à condition qu'ils respectent les dispositions du présent Règlement.
Art. 12 du Règlement des opérateurs aériens, du 13-10-2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.