Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 14

Condicions d'ús L'usuari es fa responsable de la utilització dels aparells d'acord amb la seva pròpia condició física. S'ha de tornar el material utilitzat al seu lloc quan s'acabi l'activitat i descarregar el pes de les barres.

En vigueur depuis le 25/02/2004 jusqu'au 09/12/2010 · texte original · Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n°… (BOPA 2004-02-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/12/2010

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09)

Comment le citer

Art. 14 du Règlement sur l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 18 février 2004, publié au BOPA n° 11, du 25 février 2004, dans sa rédaction en vigueur au 25/02/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-02-18/reglament-us-instal-lacions-centre/art-14?data=2004-02-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.