Règlement interne du personnel technique d'enseignement du Gouvernement d'Andorre, du 11-02-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Les professeurs du ministère chargé de l'éducation qui assurent la fonction de professeur principal ou de coordinateur de matière au sein du système éducatif français consacrent 2 heures hebdomadaires à l'exercice des responsabilités découlant de leur fonction. En conséquence, ils disposent d'1 heure de décharge sur l'horaire d'enseignement hebdomadaire.
Art. 23 du Règlement interne du personnel technique d'enseignement du Gouvernement d'Andorre, du 11-02-2004, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.