Règlement régissant les trains touristiques, du 14-5-2003, du 21-05-2003 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Les conditions que doit remplir le trajet Le trajet parcouru par le train touristique doit présenter une pente maximale égale ou inférieure à la pente maximale admissible pour le véhicule, selon les caractéristiques techniques d'homologation de ce véhicule, et être soumis à une limitation de vitesse de cinquante kilomètres par heure au maximum.
Art. 15 du Règlement régissant les trains touristiques, du 14-5-2003, du 21-05-2003, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.