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Règlement régissant les trains touristiques, du 14-5-2003, du 21-05-2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 16

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 16.

Les règles de circulation Le train touristique doit limiter sa vitesse à vingt-cinq kilomètres par heure au maximum et doit toujours avoir allumés les feux de croisement et le feu clignotant de couleur jaune-ambre lorsqu'il circule. Le train touristique ne peut en aucun cas circuler du coucher au lever du soleil, ni lorsque des équipements spéciaux sont nécessaires. Les changements de direction du train touristique doivent toujours s'effectuer à droite du sens de la marche, sauf en cas de circulation sur une voie à sens unique, sur un giratoire ou en présence de feux de signalisation permettant le changement de direction à gauche. Aux croisements des routes générales et secondaires ou des voies supportant un volume important de circulation routière, les trains touristiques ne peuvent traverser l'axe de la voie qu'aux intersections réglées par un agent de la circulation ou par des feux de signalisation.

En vigueur depuis le 22/05/2003 · texte original · Règlement régissant les trains touristiques, du 14-5-2003, du 21-05-2003 (BOPA 2003-05-21) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 16 du Règlement régissant les trains touristiques, du 14-5-2003, du 21-05-2003, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-05-21/reglament-regulador-trens-turistics-14/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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