Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12.
Le Service du ski scolaire veille, dans la mesure du possible, à ce que chaque groupe d'élèves ait le même moniteur de référence tout au long de la saison.
En vigueur depuis le 01/11/2012
· nouvelle rédaction
· Decret del 24-10-2012 de modificació del Decret d’aprovació del Reglament de l’esquí escolar, de 12 de març del 2003. (en catalan) (BOPA 2012-10-31)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 12 du Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-12/reglament-esqui-escolar/art-12
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.